Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et
d’utilisation du site Les trésors de Cécile.

1. Présentation du site

Le site Les trésors de Cécile est un site e-commerce proposant la vente de produits en ligne. Il est
édité par : Lesuisse Cécile
Auto-entrepreneur (micro-entreprise)
Dénomination sociale : Les trésors de Cécile
Ville : Chalon-sur-Saône
Adresse e-mail : lestresorsdececile0@gmail.com

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais
liés à l’accès au site (matériel, logiciel, connexion Internet) sont à la charge de l’utilisateur.

3. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur. Toute
utilisation abusive, frauduleuse ou contraire à l’ordre public est strictement interdite.

4. Contenu du site

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif. L’éditeur du site s’efforce de
fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs
ou omissions.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est
protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Les trésors de
Cécile, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.

6. Responsabilité

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel
de l’utilisateur lors de l’accès au site. Il décline toute responsabilité quant à l’utilisation faite des
informations présentes sur le site.

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en
vigueur et à la politique de confidentialité disponible sur le site.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du
contenu de ces sites tiers.

9. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les
consulter régulièrement.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français
seront seuls compétents.